BNP Paribas Immobilier

Mentions légales : O'Mathurins
Programmes réalisés et commercialisés par BNP Paribas Immobilier Résidentiel - SAS au capital de 8 354 720 euros - RCS Nanterre n°441 052 735. Identifiant CE TVA : FR 35 441 052 735 - Siège social : 167 quai de la Bataille de Stalingrad - 92867 Issy-les-Moulineaux Cedex. Titulairede la carte professionnelle n° 9201 2016 000 014 058 délivrée par la Chambre de Commerce et de l’Industrie de Paris Ile-de-France. Sans détention de fonds - Vente en l’état futur d’achèvement - Faculté de rétraction de 10 jours qui court à compter du lendemain de la lettre notifiant le contrat de réservation aux réservataires (L.271-1 du Code de la Construction et de l’Habitation). Architecte-urbaniste : Cabinet Reichen et Robert & Associés Architectes : Naaja Architectes et MF Architectes- Perspectives : Miysis, Scenesis, Atelier 128 et Visual-FL - Illustrations non contractuelles dues à la libre interprétation des artistes. Appartements, balcons et terrasses vendus et livrés non aménagés et non meublés sous réserve des stocks disponibles - Document non contractuel.

(1) TVA 5,5% : Certains lots sont en TVA A TAUX REDUIT 5.5% : sous réserve que les conditions de l’article 278 sexies I-11° ou de l’article 278 sexiès I 11°bis du Code Général des Impôts soient remplies (notamment résidence principale de l’acquéreur - plafonds de ressources du réservataire à respecter - détails auprès de nos équipes commerciales). Valable pour les logements situés dans des quartiers faisant l’objet d’une convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine ou situés à moins de 300m de la limite de ces quartiers ou pour les logements situés, à la date de dépôt du permis de construire, dans les quartiers prioritaires de la politique de ville qui font l’objet d’un contrat de ville ou entièrement situés à la même date à une distance de moins de 300m de ces quartiers. La TVA à taux réduit s’applique, toutes autres conditions étant par ailleurs remplies, sous réserve du respect des plafonds de prix de vente retenus au titre du PSLA. Plafonds prix de vente 2018 : Zone A Bis : 4 656€, Zone A : 3 528€, Zone B1 : 2 826€, Zone B2 : 2 466€, Zone C : 2 157€ (Prix en euros TTC par M² de surface utile).

(2) PTZ : Valable pour toutes les offres de prêt à taux zéro émises à partir du 1er janvier 2016 pour l’acquisition de sa résidence principale neuve. Sous réserve de respecter les conditions fixées notamment par la loi de finances n°2015-1785 du 29 décembre 2015 pour 2016 et le Décret n°2015-1813 du 29 décembre 2015 relatif aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété, liées à la localisation du logement, au fait de ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années précédant l’offre de prêt et au respect de conditions de ressources prévues par le dispositif. Sous réserve d’acceptation du dossier par l’établissement bancaire. Conditions disponibles auprès de nos équipes commerciales.

(3) Selon les dispositions de l’article R261-28 du Code de la Construction et de l’Habitation, le montant du dépôt de garantie ne peut excéder 5% du prix prévisionnel de vente, si le délai de réalisation de la vente n’excède pas 1 an. Ce pourcentage est limité à 2% si ce délai n’excède pas 2 ans (...). Le dépôt de garantie à la signature de la réservation est limité à 1 500 €. Les conditions complètes de cette offre temporaire sont disponibles auprès de nos équipes commerciales. Source : Source Google Maps.

Conception et Réalisation : MKI.
Agence de communication : Markus.

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Date de mise à jour : 24/11/2020